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Conditions générales de vente

Version 2021-11 En vigueur au 1 janvier 2022

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1. Contenu et champ d'application

Toute commande de produits vaut acceptation sans réserve par le client et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document du client, et notamment sur toutes conditions générales d'achat, sauf conditions particulières et spécifiques dérogatoires préalable exprès consenties par écrit par la société CDP DISTRIBUTION, au client.

Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, ou autre information préalable à la confirmation de commande n'a qu'une valeur informative et indicative.

Les présentes conditions générales de vente sont communiquées à tout client afin de lui permettre de passer commande auprès de la société CDP DISTRIBUTION, en application de l’article L 441-1-III du code de commerce. Ces conditions générales de vente sont également disponibles sur notre site internet à https://cdpdistribution.fr/cgv

La société CDP DISTRIBUTION peut, en outre, établir des conditions générales de vente catégorielles, dérogatoires aux présentes conditions générales de vente, en fonction des différentes catégories de clientèle sectorielles ou opérationnelles. Les opérateurs répondant aux critères de ces catégories se verront alors appliquer ces conditions générales de vente catégorielles.

Les présentes conditions générales de vente sont applicables pour toute commande de produits reçue et acceptée par CDP DISTRIBUTION.

2. Commandes

Toute vente n'est parfaite qu'à compter de l'acceptation expresse et par écrit de la commande du client, par la société CDP DISTRIBUTION.

La commande doit être confirmée par écrit, au moyen d'un bon de commande, dûment signé par le client ou d’un devis ou d’une facture proforma émis par la société CDP Distribution contresigné sans ajouts ni annotation, par le client. Dès sa confirmation par CDP Distribution, la commande présente un caractère irrévocable, sauf acceptation écrite de la société CDP DISTRIBUTION.

Toute demande de modification de la composition ou du volume d'une commande passée par un client ne pourra être prise en compte par la société CDP DISTRIBUTION, que si la demande est faite par écrit, par courrier électronique ou courrier postal, et est reçue par la société CDP DISTRIBUTION, au plus tard 48 heures après confirmation par CDP Distribution de la commande initiale.

En cas de modification de la commande par le client telle qu’indiquée ci-dessus, les délais convenus pour son exécution dans la commande sont automatiquement caducs et seront actualisés par CDP Distribution qui informera le client de ces nouveaux délais d’exécution.

3. Livraisons

3.1 Délai

A défaut d’indication différente dans la confirmation de commande, le délai de livraison est de 15 jours, à compter de la réception de l'acompte exigible conformément à la confirmation de commande.

Ce délai de livraison n'est donné qu'à titre informatif et indicatif, celui-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et de l'ordre d'arrivée des commandes.

La société CDP DISTRIBUTION s'efforce de respecter le délai de livraison indiqué à l'acceptation de la commande, en fonction du délai logistique de référence dans la profession, et à exécuter les commandes, sauf cas force majeure, ou en cas de circonstances hors de son contrôle, telles que grèves, gel, incendie, tempête, inondation, épidémie, difficultés d'approvisionnement, sans que cette liste soit limitative.

Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l'annulation de la commande.

Tout retard par rapport au délai indicatif de livraison initialement prévu ne saurait justifier une résiliation de la commande passée par le client et confirmée par la société CDP DISTRIBUTION.

3.2 Transfert de la propriété et des risques

La livraison est effectuée franco de port selon le montant défini entre les parties par contrat spécifique. A défaut d’un tel contrat spécifique, seules les livraisons pour des commandes supérieures à 1000 euros HT seront franco de port. En deçà de ce montant, une participation de 30€ aux frais de port par livraison sera appliquée. Le montant minimum d’une commande est de 200 euros HT.

Le transfert de propriété n'interviendra qu'à l'issue du complet paiement du prix par le client, peu importe  la date de livraison.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits de CDP DISTRIBUTION sera réalisé dès livraison et réception des produits par le client.

3.3 Transport

Il appartient au client, en cas d'avarie, dommage ou manquants des marchandises livrées, de refuser la livraison ou d'effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. 

Il devra impérativement être indiqué sur le bordereau du transporteur (lettre de voiture) la référence et la quantité des produits abîmés. A défaut, aucun litige ne sera pris en charge.

Attention, la mention "sous réserve de déballage" ne sera pas acceptée.

3.4 Réception - Inspection

Sans préjudice des dispositions à prendre par le client vis-à-vis du transporteur telles que décrites ci-dessus, en cas de vices apparents ou de manquants, toute réclamation, quelle qu'en soit la nature, portant sur les produits livrés, ne sera acceptée par la société CDP DISTRIBUTION que si elle est effectuée par écrit, en lettre recommandée avec avis de réception, dans le délai de trois (3) jours à compter de la livraison. Aucune réclamation ne sera prise en compte si elle intervient plus de trois (3) jours francs à compter de la livraison des produits.

Les produits doivent être vérifiés par le client à leur livraison, et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents, doit être effectuée dans les conditions fixées aux présentes conditions. Il appartient au client de fournir toutes les justifications quant à la réalité des vices ou manquants constatés, CDP DISTRIBUTION se réservant le droit de procéder, directement ou indirectement, à toute constatation et vérification sur place ou de demander l’expédition du/des produits à cette fin.

Aucun retour de marchandises ne pourra être effectué par le client sans l'accord préalable exprès, écrit, de la société CDP DISTRIBUTION, obtenu notamment par télécopie ou courrier électronique.

Les frais d’expédition ne seront à la charge de la société CDP DISTRIBUTION que dans le cas où un vice apparent est effectivement constaté par lui ou son mandataire et relève de sa responsabilité.

Seul le transporteur choisi par la société CDP DISTRIBUTION est habilité à effectuer le retour des produits concernés.

Lorsqu'après contrôle par CDP DISTRIBUTION un vice apparent ou un manquant est effectivement constaté par la société CDP DISTRIBUTION ou son mandataire, le client ne pourra lui demander que le remplacement des articles non conformes et/ou le complément à apporter pour combler les manquants aux frais de celui-ci, sans que ce dernier puisse prétendre à une quelconque indemnité ou résiliation de la commande.

La réception sans réserve des produits commandés par le client couvre tout vice apparent et/ou manquant.  Toute réserve devra être effectuée dans les conditions prévues ci-dessus. L’absence de réserve écrite conforme au présent article vaudra réception sans réserve des Produits.

La réclamation effectuée par le client dans les conditions et selon les modalités décrites par le présent article ne suspend pas l’obligation de paiement par le client des marchandises concernées.

3.5 Suspension des livraisons

En cas de non-paiement intégral d'une facture venue à échéance, restée impayée dans les 48 heures après mise en demeure, la société CDP DISTRIBUTION se réserve la faculté de suspendre toute livraison en cours et/ou à venir.

4. Impact des retards de paiement sur les commandes futures

Dans le cas où un client passe une commande auprès la société CDP DISTRIBUTION, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s) à échéance, la société CDP DISTRIBUTION aura la faculté de ne pas accepter ni confirmer la commande, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

5. Tarif - Prix

5.1 Tarif

Le tarif en vigueur peut être révisé à tout moment, après information préalable du client. Toute modification tarifaire sera automatiquement applicable à la date indiquée sur le nouveau tarif, qui ne saurait en aucun cas être fixée à moins de 30 jours après la communication de ce tarif au client.

5.2 Prix

Les prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de l’acceptation de la commande. Ils s'entendent toujours hors  taxes (HT). Par exception à ce qui précède, en cas de demande de décalage ou report de livraison au-delà du délai de 15 jours indiqué à l’article 3.1 ci-dessus, c’est le tarif en vigueur à la date de livraison qui sera appliquée sur la facture, à la condition que ce nouveau tarif ait bien été communiqué préalablement.

6. Paiement

6.1   Délai

Sauf si un acompte ou le paiement total est prévu à la confirmation de commande, le prix est payable en totalité et en un seul versement dans un délai de 30 jours à compter de la livraison. Ce délai de règlement sera mentionné sur la facture adressée au client.

Pour tout nouveau client (site ou entité n’ayant jamais passé de commande auprès de CDP Distribution), le paiement est dû en totalité à la confirmation de commande et en toute hypothèse avant expédition.

6.2 Pénalités de retard

Conformément à l’article L441-10 du code de commerce, tout retard de paiement par le client entrainera l’application automatique de pénalités de retard à un taux égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Le taux applicable pendant le premier semestre de l'année calendaire concernée est le taux en vigueur au 1er janvier de l'année en question. Pour le second semestre de l'année concernée, il est le taux en vigueur au 1er juillet de l'année en question. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire. Ces pénalités sont exigibles de plein droit et seront d'office portées au débit du compte du client. Elles pourront faire l’objet d’une compensation avec toute somme qui pourrait être due au client par CDP DISTRIBUTION.

6.3 Frais de recouvrement

En cas de retard de paiement, le client devra également s’acquitter d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d’un montant de 40 euros par paiement en retard, de plein droit et sans notification préalable.

La société CDP DISTRIBUTION pourra demander au client une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs.

7. Réserve de propriété

Le transfert de propriété des produits est suspendu jusqu'à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas d'octroi de délais de paiement. Toute clause contraire, notamment insérée dans les conditions générales d'achat ou bon de commande, sera réputée nulle et non écrite.

De convention expresse, la société CDP DISTRIBUTION pourra faire jouer les droits qu'elle détient au titre de la présente clause de réserve de propriété, pour l'une quelconque de ses créances, sur la totalité de ses produits en possession du client, ces produits étant conventionnellement présumés être ceux impayés, et CDP DISTRIBUTION pourra les reprendre ou les revendiquer en dédommagement de toutes ses factures impayées, sans préjudice de son droit de résolution des ventes en cours.

La société CDP DISTRIBUTION pourra également exiger, en cas de non-paiement d'une facture à échéance, la résolution de la vente après envoi d'une simple mise en demeure. De même, la société CDP DISTRIBUTION pourra unilatéralement, après envoi d'une mise en demeure, dresser ou faire dresser un inventaire de ses produits en possession du client, qui s'engage, d'ores et déjà, à laisser libre accès à ses entrepôts, magasins ou autres à cette fin, veillant à ce que l'identification des produits soit toujours possible.

En cas d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ou de liquidation des biens, les commandes en cours seront automatiquement annulées, et la société CDP DISTRIBUTION se réserve le droit de revendiquer les produits en stock, y compris si les commandes ne sont pas annulées mais qu’elles sont impayées.

A compter de la livraison, le client est constitué dépositaire et gardien desdits produits. Dans les cas  de non-paiement et à moins de demander l'exécution forcée pleine et entière de la vente, la société CDP DISTRIBUTION se réserve le droit de résilier la vente après mise en demeure et de revendiquer les produits livrés, les frais de retour restant à la charge du client et les versements effectués étant acquis à CDP DISTRIBUTION à titre d’indemnisation forfaitaire des préjudices ainsi subis du fait du non-paiement.

8. Garantie

Les produits sont livrés avec une garantie contractuelle d'une durée d’un an à compter de la date de livraison.

Cette garantie couvre la non-conformité des produits à la commande et tout vice caché, provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à leur destination.

Dans ces conditions CDP DISTRIBUTION remplacera ou fera réparer les produits ou pièces sous garantie, cette garantie couvrant également les frais de main-d’œuvre. Les pièces ou produits remplacés sont la propriété de CDP Distribution à qui il peut être demandé de les retourner conformément à la procédure de garantie SAV disponible sur le site internet https://cdpdistribution.fr/sav

Pour mettre en oeuvre la garantie, le client doit notifier CDP DISTRIBUTION conformément à la procédure de garantie SAV sans délai et lui communiquer par écrit toute information relative au défaut allégué. Notre garantie cesse de plein droit dès lors que le client n’informe pas CDP DISTRIBUTION du défaut allégué dans un délai de quinze (15) jours à partir de sa découverte. Il lui incombe de prouver le jour de cette découverte et/ou du dommage.

Au titre de sa garantie, la société CDP DISTRIBUTION ne sera tenue que du remplacement des seuls produits ou pièces défectueux, sans que le client puisse prétendre à l'obtention de dommages et intérêts ou compensation de quelque nature qu’ils soient et pour quelque cause que ce soit. La présente garantie exclut tout autre recours ou réparation et notamment tous dommages indirects et/ou immatériels (en ce compris par exemple tous frais du client internes ou externes) sont exclus. La garantie ne s'applique qu'aux produits qui sont devenus régulièrement la propriété du client.

Sont exclus de la garantie tous dommages et les usures résultant d'une adaptation, d'un montage, d’un entretien, d’un stockage ou d’une utilisation ne respectant pas les instructions fournies. Sont exclus de la garantie tous dommages et les usures résultant de conditions d'utilisation non prévues, de l’usure normale, de chocs ou d’une réparation non effectuée par CDP DISTRIBUTION ou d’une faute ou négligence du client ou d’une modification du produit par le client. Les défauts et détériorations des produits livrés, consécutifs à des conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le client, notamment en cas d'un accident de quelque nature que ce soit, ne pourront ouvrir droit à la garantie due par la société CDP DISTRIBUTION.

9. Force majeure- Hardship

9.1 

Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les événements indépendants de la volonté des parties, qu'elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu'elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend impossible l'exécution des obligations.

Sont notamment assimilés à des cas de force majeure ou fortuits déchargeant CDP DISTRIBUTION de son obligation de livrer dans les délais initialement prévus : les grèves de la totalité ou d'une partie du personnel de CDP DISTRIBUTION ou de ses transporteurs habituels, l'incendie, l'inondation, la guerre, les arrêts de production dus à des pannes fortuites, la difficulté d'être approvisionné en matière première, les épidémies, les barrières de dégel, les barrages routiers, grève ou rupture d'approvisionnement en énergie, ou rupture d'approvisionnement pour une cause non imputable à CDP DISTRIBUTION.

Dans de telles circonstances, la société CDP DISTRIBUTION préviendra le client par écrit, notamment par courrier électronique, courrier ou autre moyen à disposition selon les circonstances, dans les 8 jours de la date de survenance des événements, le contrat liant CDP DISTRIBUTION et le client étant alors suspendu de plein droit sans indemnité, à compter de la date de survenance de l'événement.

9.2

Pendant l’exécution de commande, en cas de modification significative et imprévisible des conditions économiques existant à la date d’acceptation de commande par CDP DISTRIBUTION, ou de circonstances extraordinaires ayant un impact sur lesdites conditions, telle que notamment une augmentation soudaine du coût des matières premières, les parties conviennent expressément d’ajuster et adapter de bonne foi les conditions de la commande de sorte que l’équilibre commercial et financier de celle-ci soit maintenu à un niveau globalement équivalent à celui qui a emporté l’accord des parties lorsqu’elles ont passé et accepté la commande. Chaque partie s’engage à montrer une compréhension réciproque des besoins de l’autre partie.

10. Responsabilité

Nonobstant toute clause contraire, la responsabilité totale et cumulative de CDP DISTRIBUTION dans le cadre de toute commande, des présentes conditions générales ou de tout contrat spécial, quel qu’en soit le fondement (contractuel, délictuel, légal, garantie ou autre) est limitée au montant hors taxes et hors remises et rabais de toute nature de la commande dans le cadre de laquelle sa responsabilité est recherchée et limitée à cinquante pourcent du montant de la commande la plus importante livrée dans les six mois précédents la réclamation, lorsque sa responsabilité est recherchée en dehors de toute commande.

En toute hypothèse, la responsabilité de CDP DISTRIBUTION est exclue pour tout dommage indirect, consécutif et/ou immatériel ainsi que pour tout dommage à l’image, la réputation ou perte de profit, perte de production, perte d’une chance.

11. Attribution de juridiction

Les Parties conviennent expressément que tout différend de quelque nature qu’il soit, relatif à la validité, l'applicabilité, l’interprétation, l’exécution ou non-exécution, et/ou l’expiration des présentes conditions générales de vente et/ou des commandes et contrats de vente/achat conclus entre CDP DISTRIBUTION et le client, sera porté devant le Tribunal de Commerce d’AUCH, quel que soit le lieu d’émission de la commande, de la livraison, de son paiement  ou mode de paiement, et même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

12. Renonciation

Le fait pour CDP DISTRIBUTION de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des clauses des présentes ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.

13. Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, à l'exclusion de tout autre droit, et à titre supplétif. La convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises est exclue.

14. Acceptation de l'acheteur

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs et barèmes ci-joints sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait expressément à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat. Le client étant un professionnel achetant dans le cadre et pour les besoins de son activité professionnelle, aucun droit de rétractation prévu par le code de la consommation n’est applicable.

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